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blogs-livres est en conformité avec 17 États-Unis. 512 $ et le Digital Millennium Copyright Act ("DMCA"). Nous avons pour politique de répondre à tout avis d'infraction et de prendre les mesures appropriées en vertu du Digital Millennium Copyright Act C'DMCA ") et d'autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Si votre matériel protégé par des droits d'auteur a été publié sur blogs-livres.com ou si des hyperliens vers votre matériel protégé sont renvoyés via notre moteur de recherche et que vous souhaitez que ce matériel soit supprimé, vous devez fournir une communication écrite détaillant les informations répertoriées dans la section suivante. Veuillez noter que vous serez responsable des dommages (y compris les frais et honoraires d'avocat) si vous présentez de fausses informations sur notre site qui enfreint vos droits d'auteur. Nous suggérons que vous contactiez d'abord un avocat pour une assistance juridique à ce sujet.

Les éléments suivants doivent être inclus dans votre réclamation pour atteinte aux droits d'auteur:

  1. Fournir la preuve que la personne autorisée agit au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.
  2. Fournissez des informations de contact suffisantes pour que nous puissions vous contacter. Vous devez également inclure une adresse e-mail valide.
  3. Vous devez identifier de manière suffisamment détaillée l'œuvre protégée par le droit d'auteur prétendue avoir été violée et inclure au moins un terme de recherche sous lequel le matériel apparaît dans blogs-livres.com.
  4. Une déclaration selon laquelle la partie plaignante croit de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière reprochée n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi.
  5. Une déclaration indiquant que les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été enfreint.
  6. Doit être signé par la personne autorisée pour agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été enfreint.

Envoyer l'avis d'infraction via formulaire de contact avec "Plainte DMCA" comme ligne d'objet sinon nous ne serons pas en mesure de traiter votre plainte.

S'il vous plaît permettre jusqu'à une semaine pour une réponse par courriel. Notez que le fait d'envoyer votre plainte par courrier électronique à d'autres parties, comme notre fournisseur d'accès Internet, n'accélérera pas votre demande et pourrait entraîner une réponse tardive en raison de la non-présentation correcte de la plainte.